Associations
Fiches pratiques par thématique
Nous vous proposons des fiches pratiques pour vous accompagner dans le fonctionnement de votre association.
Gestion associative
- Partenariat Ligue de l’enseignement – SACEM / SACD – maj 11/2023
- Déclarer un changement de dirigeants, d’adresse… – maj 03/2023
- Quels délais pour la conservation des documents ? – maj 10/2022
- Dons aux associations – Qui peut recevoir un don ? Qui peut émettre un reçu fiscal ? – maj 09/2022
- Les logiciels de comptabilité gratuits pour les associations
- Assurances des associations
Activités
- Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale (vente de produits ou de services) ? (maj 01/2023)
- Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique
- Organisation d’événements par une association (course à pied, course cycliste, course de véhicule à moteur)
Crise sanitaire
- Le tableau de déclinaison des mesures sanitaires pour le sport – maj 30 septembre 2021
- Le décret no 2021-1268 du 29 septembre 2021 modifiant le décret no 2021-699 du 1er juin 2021
- Pass sanitaire : quelles sont les modalités d’application, notamment pour les activités associatives ? – maj 20/08/2021
- Déclinaison des mesures sanitaires pour le sport à partir du 9 août 2021 – maj 08/08/2021
- Quels sont les lieux où le passe sanitaire est nécessaire ? – maj 08/2021
- Associations, comment organiser un événement soumis au pass sanitaire ? – maj 08/2021
- Associations et crise du Covid-19 : la foire aux questions – maj régulière par le Ministère
- La reprise des activités associatives janvier 2021 – maj 16/01/2021
- Le reconfinement : conséquences pour les associations – maj 31/10/2020
- Les activités des bénévoles possibles en situation de confinement – maj 11/12/2020
- Tenir son AG en période de déconfinement – maj 10/06/2020
- L’après-confinement… Préparer la reprise – maj 07/05/2020 – modifié
- Petit guide de survie à l’usage des associations en période de confinement – maj 06/04/2020
- Vie statutaire special #covid19 – maj 02/04/2020
- Comment faire par rapport aux prestataires de service ou au-auto-entrepreneurs ? – spécial #covid19 – maj 02/04/2020
- Assurances APAC – communiqué de presse du 18/03/2020 – special #covid19